J.O. Numéro 137 du 14 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 mai 2002 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

NOR : DEVE0210217A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :
Les milieux socioprofessionnels :

Région Bourgogne

Titulaire : M. Michel Soyer, en remplacement de M. André Thomas.
Suppléant : M. Gérard Guidot, en remplacement de Mme Bernadette Daguin.

Région Centre

Titulaire : M. François Vanier, en remplacement de M. Philippe Lirochon.

Région Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Yannick Fassaert, en remplacement de M. Jacques Heydecker.
Suppléant : M. Philippe Baudet, en remplacement de M. Jacques Bozzolini.

Région Ile-de-France

Titulaire : M. André Clappier, en remplacement de M. Philippe Levaux.
Suppléant : M. Alain Demaizière, en remplacement de M. Jean-Michel Andreassian.

Région Basse-Normandie

Titulaire : M. Daniel Genissel, en remplacement de M. Rémi Bailhache.

Région Haute-Normandie

Titulaire : M. Patrick Barbosa, en remplacement de M. Jacques Bocquet.
Suppléant : M. Jean-Claude Malo, en remplacement de M. Patrick Barbosa.

Région Picardie

Titulaire : M. Serge Carmine, en remplacement de M. André Hervé.
Suppléant : M. Joël Cottart, en remplacement de M. Ivan de la Maisonneuve.
Les représentants des usagers :

Coopératives agricoles

Titulaire : M. Claude Granjon, en remplacement de Mme Isabelle Lesage.

Industrie du pétrole

Suppléant : M. Jean-Pierre Lagalland, en remplacement de M. Alain Salomon.
Les collectivités territoriales :

Ententes interdépartementales

Titulaire : M. Jean-Marc Teissier.
Suppléant : M. René Delcourt.